Publié par VEAN

Les derniers messages de notre municipalité en disent long sur la politique et les méthodes choisies.

En effet, la décision unilatérale et illégale d’exclure de la cantine les enfants dont l'un des deux parents ne travaille pas marque le pas vers des positions discriminatoires. A noter que ce genre de décision a déjà été condamné par le Conseil d’État et le règlement n’ayant même pas été voté par le Conseil Municipal est tout simplement inapplicable !

On comprend parfaitement que les locaux soient trop petits pour accueillir tous les enfants dans de bonnes conditions…mais il ne faut surtout pas oublier que, depuis de nombreuses années, les parents d’élèves alertent la municipalité sur cette problématique et demandent une réflexion d’ensemble pour une nouvelle organisation de l’espace scolaire et périscolaire (dont la cantine) afin de permettre enfin un accueil de qualité de tous nos enfants. Ces demandes n’ont jamais été entendues et, aujourd’hui, on se retrouve avec des exclusions de ce genre.

Quant à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, de nombreuses inquiétudes et interrogations demeurent. En effet, aucune information sur le recrutement d’animateurs pour encadrer les enfants dans les TAP étant donné que les activités actuelles proposées ne sont que de la garderie pour « occuper » les enfants ! Et nous craignons que cette situation normalement temporaire devienne permanente. Les parents s’étaient pourtant exprimés contre des activités « occupationnelles » : sans tomber dans un recrutement démesuré qui entrainerait des frais évidemment trop importants pour la commune, une solution intermédiaire à moindre coût pourrait être mise en place…Il s’agit tout de même de l’intérêt des enfants.

Le centre de Loisirs (ALSH) pose aussi problème à commencer par le nombre réduit de places : 16 places pour 34 demandes initiales.

Si nous comprenons qu’il est impossible de construire et mettre en place un vrai centre de loisirs sur Neuville en peu de temps, nous ne comprenons pas l’absence de projet et de réflexion pour les années à venir et cela nous inquiète.

Quant au transport des enfants qui vont à l’ALSH, on pourrait le comparer à un roman : il a lieu…puis il n’a plus lieu…puis, finalement il a lieu…et dernière nouvelle vendredi : les parents doivent s’engager à régler 20€ par mois et par enfant transporté !!!! Tout cela en 14 jours…Et un tarif prohibitif qui crée de l’inégalité et met les parents au pied du mur…

Et pour finir, la circulation des personnes dans nos rues va être surveillée par des habitants soucieux de leur sécurité au prix de la liberté de chacun d’aller et venir dans l’espace public. Rappelons que ce dispositif est non seulement inefficace mais expose au risque d’agression de passants par des « voisins vigilants ».

Nous ne pouvons que condamner ces choix politiques discriminatoires et soi-disant sécuritaires qui mettent à mal non seulement la liberté de chacun mais tendent à marginaliser des habitants de notre village.

Il serait plus souhaitable, et dans l’intérêt de tous, de travailler au développement de la communication entre les associations, les habitants et leurs élus, de concevoir des espaces de rencontre entre les habitants, d’adapter les espaces publics et notamment l’espace scolaire et péri-scolaire pour un accueil convenable de TOUS nos concitoyens jeunes et moins jeunes.

Une méthode discutable qui ne change pas...

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Fred 17/09/2014 19:05

Nous venons d'appeler Naze-Breton aux sujet du transport des enfants sans rehausseurs : c'est aux parents de fournir le rehausseur. L'info aurait été communiquée à la mairie mais n'est pas arrivée jusqu'aux parents.
Aux Hermites et à Monthodon, tous le monde avait son rehausseur ...
En soi, c'est pas choquant que les parents fournissent le rehausseur, il fallait juste le savoir.
Allez, encore un petit effort et ça va bien se passer ...

BC 25/09/2014 20:07

C'est quand tu pourras et en toute quiétude bien sûr. Je suis bien désolé que tu aies reçu la foudre et c'était pas du tout mon but puisque responsable, mais j'aurais l'occasion de t'expliquer que les discussions avant ton arrivée était barrées par cà.
Nous reconnaissons bien votre travail et nous savons que ce ne doit pas être facile de faire au mieux dans ces conditions. En espérant en discuter et partager ensemble
bonne soirée

CM 25/09/2014 17:33

Les contraintes, j' ai essayé de les exposer à la réunion, mais malheureusement, et c'est bien dommage, mes propos ont été déformés à savoir une "menace de fermeture de la cantine", alors débattre oui mais de façon intelligente et impartiale, ce qui me semble plus constructif.
Enfin, comme vous l' aurez compris, et surtout par les temps qui courent, je suis plus pour la paix que la guerre, par contre je n'aime pas l' injustice et ma démarche n'a pas pour but de recueillir des fleurs pour mon boulot, je le fais de mon mieux, comme mes collègues, avec les moyens dont nous disposons pour accueillir tous les enfants dans les meilleures conditions.(pardon pour ces fautes et d'autres certainement!)

BC 25/09/2014 16:51

Nous sommes tous, il me semble, bien conscient des efforts que tu et vous faites toutes ensemble, meme pour ce fameux temps calme mais c'est une autre discussion.
Pourtant je pense que des solutions existent et qu'ils nous faut envisager autre chose.
Je suis content de pouvoir en discuter tranquillement et pour çà que je te propose que bien rappeler à tous vos contraintes actuelles , ce que vous mettez en place pour faire en sorte que tout soir possible et nous dirons ce que nous aimerions voir construit, monté, établi, ce qu'on veut ensemble.

CM 25/09/2014 16:19

Les solutions, malheureusement, elles sont très limitées et à part sensibiliser les parents concernés sur un accès prioritaire aux enfants dont les deux parents travaillent et un roulement proposé aux autres, comme je le fais depuis la rentrée...je ne vois pas bien ce que l'on peut faire d'autre.
Je ne prends pas partie ni pour la mairie, ni pour les opposants des opposants, mais je défends la transparence des informations et le bon sens.Ma seule motivation, et c'est pour celà que je m'explique, sur ce blog, c'est d' acceuillir les enfants dans les meilleurs conditions.

Vivre Ensemble à Neuville 25/09/2014 13:22

Bonjour Catherine
J'ai lu avec un très grand intérêt ce que tu écris car c'est bien de ce texte qu'on parle tous.
En dehors de ca , on sait tous et aucun n'a dit ou ne dira que tu ne fais pas ton mieux pour que chacun puisse s'y retrouver mais ce n'est pas aussi évident que tu le penses .
Je te propose si tu es d'accord que nous fassions ensemble un article commun pour que chacun fasse part de sa problématique et des solutions qui peuvent être envisagées.
N'hésite pas à me dire ce que tu en penses et je reste persuade que nous trouverons cette solution qui convienne à tous

CM 25/09/2014 10:51

Afin que les parents disposent de tous les éléments pour comprendre la problématique de la cantine, je me permets d' apporter quelques informations…J' ai eu les administrateurs du sénat au téléphone afin qu' ils nous éclairent sur la législation concernant le libre accès aux cantines.
Leur réponse est claire, comme le dit le texte (JO d'aout 2012)que vous pouvez lire dans sa totalité ci dessous), la municipalité est tout à fait dans son droit de limiter l' accès par manque de places, ça n'a rien d' illégal et de discriminatoire.Ils m'ont également précisé que de nombreuses communes dans cette configuration, fonctionnent de cette façon.Elles n' ont pas le choix.En outre les parents peuvent, s'ils le souhaitent, porter un recours devant le tribunal, ce qui me semble pas justifié à Neuville étant donné que j'ai trouvé à ce jour une place à tous les enfants concernés.
Par ailleurs sachez quand accordant au "cas par cas", une place , nous avons eu 70 enfants à la cantine ce mardi pour 68 places,qu' il a fallu mettre 2 enfants en bout de table (place de secours), et que j' aurais encore plus d' enfants pour cette fin de semaine..je ne sais pas ou je vais les installer afin qu'ils mangent dans de bonnes conditions..
Cathy M
Réponse du Ministère de l'intérieur
publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012 - page 2310
La restauration scolaire est un service public facultatif, que chaque commune décide librement de mettre en place et dont elle détermine les modalités d'organisation. Les communes qui ont institué un service de restauration scolaire ne sont pas légalement tenues d'y accueillir tout élève. Ainsi, dans les cantines offrant un nombre de places inférieur aux demandes des parents d'élèves, la commune est nécessairement amenée à refuser certaines demandes d'inscription et à accorder la priorité à d'autres afin de gérer dans les meilleures conditions les places disponibles. Elle est donc en droit d'établir une sélection, à condition que celle-ci repose sur des motifs légaux. En effet, ainsi que le Conseil d'État l'a rappelé dans sa décision n° 116549 du 13 mai 1994, « s'agissant d'un service public non obligatoire (...), dont l'objet n'exclut pas que son accès puisse être réservé à certaines catégories d'usagers, le principe d'égalité des usagers du service public ne fait pas obstacle à ce que le conseil municipal limite l'accès du service en le réservant à des élèves (...) se trouvant dans une situation différente de l'ensemble des usagers potentiels du service ». Les communes peuvent restreindre l'accès en se fondant sur l'intérêt du service, pourvu que les critères fondant la différence de traitement soient en adéquation avec l'objet du service. Après que le Conseil d'État, statuant sur un jugement de référé, a suspendu l'application d'un règlement municipal qui interdisait l'accès des élèves dont les parents ne travaillent pas, (décision 329076 du 23 octobre 2009), le tribunal administratif de Lyon, jugeant cette affaire au fond (7 janvier 2010) a annulé ce règlement en considérant que « le seul critère de l'activité professionnelle des deux parents ne peut légalement fonder la limitation de l'accès des élèves à la cantine, compte tenu de l'impossibilité dans laquelle peuvent se trouver des parents de prendre en charge leurs enfants pour des motifs autres que celui tiré de l'exercice d'une activité professionnelle ». Au regard de ce jugement, il semble permis de conclure que le critère de l'activité professionnelle des parents ne peut pas être utilisé de manière isolée et automatique comme entraînant le refus de l'accès au service. Les juridictions supérieures, et notamment le Conseil d'État n'ont cependant pas eu l'occasion de confirmer ou d'infirmer une telle décision. Afin d'assurer la sécurité juridique de leurs décisions, il revient aux communes de fonder ces dernières sur un ensemble de critères appropriés qu'il leur appartient d'apprécier et qui leur permettront de prendre en compte dans toutes ses dimensions la situation objective des usagers au regard des caractéristiques de ce service public. La jurisprudence rappelle qu'il incombe au conseil municipal de déterminer les mesures générales d'organisation du service de restauration scolaire. À cet égard, un règlement intérieur de la cantine municipale doit être établi. À l'occasion d'un recours dirigé contre le règlement intérieur d'une cantine, le Conseil d'État a rappelé qu' « il incombe au conseil municipal la fixation de mesures générales d'organisation des services publics communaux », et que ce règlement intérieur constitue « un acte administratif susceptible de recours » (CE 14 avril 1995, n° 100539). Il incombe au juge administratif, éventuellement saisi d'un recours en excès de pouvoir contre le règlement intérieur de la cantine scolaire, de statuer sur la légalité de la mesure réglementaire en cause.

BC 17/09/2014 19:07

Merci Fred pour cette précision
Encore un petit effort et çà va aller ...

BC 17/09/2014 13:30

Dans le JO du sénat du 23/08/2012:
« le seul critère de l'activité professionnelle des deux parents ne peut légalement fonder la limitation de l'accès des élèves à la cantine, compte tenu de l'impossibilité dans laquelle peuvent se trouver des parents de prendre en charge leurs enfants pour des motifs autres que celui tiré de l'exercice d'une activité professionnelle ».

venon 16/09/2014 08:37

Je suis entièrement d'accord avec ce qui est dit dans cet article, sous prétexte que je travaille à domicile, je ne peux pas mettre mon fils à la cantine ! C'est déconcertant de voir un maire en avoir si peu à faire des besoins et des attentes de ces habitants !

CL 17/09/2014 12:43

et il est hors de question d'entretenir ce fossé!

CL 17/09/2014 12:42

le fossé n'est pas entre l'école et la mairie mais entre les parents d'élèves et la mairie : une réunion de concertation et d'échanges aurait été nécessaire afin que les parents (il y a des nouveaux qui n'ont pas forcément connaissance de la situation) se rendent compte des problèmes d’accueil et comprendre pourquoi le nombre d'enfants accueillis cette année serait inférieur à celui des autres années : il ne me semble pas avoir lu cela dans un quelconque compte rendu donc la surprise était totale et il faut aussi que les familles aient le temps de s'organiser ce qui ne peut pas se faire facilement sans anticipation ni information...

CL 17/09/2014 12:29

Nous n'avons jamais remis en cause le travail du personnel car, effectivement, les conditions sont difficiles pour tous. Nous regrettons avant tout les décisions arbitraires et unilatérales sans aucune concertation ni communication préalable. Un minimum d'échanges pourrait éviter certaines tensions ou incompréhensions et, ce dans l'intérêt de tous.

BC 17/09/2014 12:29

Le tien non mais cette rhétorique nous a été servie bien avant ta venue malheureusement et l'argument de la non obligation n'est pas une justification à l'absence de moyen.

CM 17/09/2014 12:27

Et le mien de propos n'a jamais été une "menace de fermer la cantine"!
Selon moi tout ceci ne fait que creuser le fossé entre l'école et la mairie, je ne trouve ça déplorable et je n'ai jamais travaillé dans ce sens!

BC 17/09/2014 12:25

Je ne fais pas partie des élus et c'est à eux de répondre à cette question

CM 17/09/2014 12:22

Oui mais concrètement je les mets ou les enfants si je n'ai pas de places…..?

BC 17/09/2014 12:17

Ton travail n'a en aucun cas été remis en cause et c'était bien là mon propos hier soir mais cette décision est illégale (texte à l'appui). Nous ne pouvons que regretter qu'aucun projet ne soit envisagé pour accueillir dignement TOUS les enfants dans de bonnes conditions et la non obligation du service public de la cantine ne justifie pas à elle ces décisions.
Aussi demandons donc que cette décision discriminatoire et illégale soit abolie et que les conditions d'accueil pour Tous les enfants soient remplies.
Enfin, à aucun moment, le travail de l'une ou l'autre n'a été remis en cause dans tout article que nous avons publié car nous savons que si les conditions sont difficiles pour les enfants elles le sont au moins autant pour les personnels. Nous souhaitons donc à toutes bon courage.

CM 17/09/2014 12:06

Effectivement, j'essaie de trouver des solutions avec les parents concernés (et c'est un vrai casse tête) afin qu'ils puissent se dégager du temps (pour des raisons professionnelle, de santé, ou personnelles) et j'ai pour l' instant répondu favorablement à toutes les demandes.J'ai eu à faire à des parents très compréhensifs, qui préfèrent garder leurs enfants à la maison (quand ils le peuvent), plutôt que de les voir manger sur une place à 3 prévu pour 2, ou encore sur la table des petits (chaises de 30 ou 40 cm de hauteur) si leurs enfants mangeaient 4 jours par semaine.Je n'aurais pas du le faire au vu de ce que je lis et laisser le règlement s' appliquer sans souplesse.Tant pis pour les cas par cas!
Cathy M la cantinière qui essaie de faire des efforts (avec toutes mes collègues) dans l'intérêt de vos enfants…..

LC 17/09/2014 09:24

Après la réunion de l'école d'hier et quelques explications, il semblerait que la mairie puisse trouver des arrangements selon les situations : c'est à dire au cas par cas!!! vive l'égalité...

CB 16/09/2014 23:18

Ben si vous travaillez à domicile, c'est que vous travaillez non? Donc ça ne vous concerne pas....

M 15/09/2014 16:03

Bonjour
J'ai lu avec attention cet article et je tiens à préciser 2 points :
- le règlement de la cantine dit "ne seront acceptés à la cantine que les enfants dont les 2 parents travaillent" ce qui veut dire que les enfants dont 1 des 2 parents ne travaille pas ne sont pas autorisés à aller à la cantine (c'est la même règle que pour le centre de loisirs) et non pas les 2 parents comme mentionné dans l'article
- le montant à payer pour le transport vers le centre de loisirs est de 20€ pour 5 mercredis (et non 20€ par mois) soit 4€ par mercredi. Je précise que j'ai eu l'information par la mairie qu'il s'agit d'un taxi pour 5-6 enfants soit 3 taxis maximum.

Je pense que ces nouvelles règles d'accès à la cantine et au centre de loisirs ne facilitent pas le retour à l'emploi puisqu'une personne sans emploi aujourd'hui qui trouve un emploi dans les prochains jours devra expliquer à son employeur qu'il ne peut pas travailler le mercredi car trop tard pour s'inscrire au centre de loisirs. Rappelons que les inscriptions se font longtemps à l'avance avec une date butoir pour la réponse.
Enfin, je tenais à m'exprimer sur les Temps d'Activité Périscolaire du midi qui ne sont réservés qu'aux enfants de la cantine. Je ne trouve pas cela normal. Nous voyons bien que la mairie utilise le créneau 13h30-13h45 pour prolonger le temps de cantine et faire "un moment calme" mais si une activité s'installe un jour dans ce créneau (c'est bien le but des TAP) comme de la relaxation, pourquoi tous les enfants ne pourraient pas en bénéficier...

Rien est clair, chacun doit se débrouiller et je regrette de ne pas mettre renseigné avant d'habiter Neuville sur Brenne car j'aurais choisi une autre commune qui investit pour les enfants. La mauvaise gestion de Neuville se fait savoir et les nouveaux arrivants vont fuir cette commune!!! Dommage

BC 15/09/2014 20:31

C'est une bonne idée. Il ne manque plus que une bonne discussion citoyenne autour d'un verre.
sans alcool bien sûr

clin d oeil 15/09/2014 18:21

de la relaxation oui mais pas que pour les enfants !! nous sommes encore loin du bien vivre ensemble pourquoi pas des cours de détente pour tous !

VEAN 15/09/2014 16:33

Effectivement la phrase peut être interprétée de 2 façons mais il s'agit bien de refuser les enfants dont 1 des 2 parents ne travaille pas.
Merci pour cette précision, l'article est corrigé.

Valérie 15/09/2014 14:55

Ne dit on pas que les enfants sont l'avenir d'un village ??
C'est irrespectueux, décevant, et moqueur de la part de nos élus et de Mr le maire ... qui ont choisi une mise en place du rythme scolaire avec un an de plus pour mieux l'organiser !! Quelle réussite....
Ne pourrait on pas moins donner cette année aux associations afin de prendre en charge correctement nos enfants !! En TAP, transport vers le centre de loisirs ??
C'est le couteau sous la gorge le vendredi soir avec réponse obligatoire exigée au lundi matin nous demandant 20e pour le transport des mercredi !!!!
Que c'est t'il passé pour qu'il y est 1 première mise en place gratuite les 2 premiers mercredi et qu'à ce jour il faut maintenant payer et en plus pour 1 taxi!!! 20ex16places =320 e de transport mensuelle !!! Le prix n'est même pas négocié, 5 euros pour moins de 6km c'est le tarif taxi simple....
Je suis déçue de ma commune, de l'investissement qu'elle y porte sur ses jeunes....on se moque de nous....on se moque de nos enfants....

Valérie 15/09/2014 14:41

Ç'est tout bonnement irrespectueux de la part de la commune, quel avenir pour neuville si personne est capable de faire en sorte que nos enfants, par leur scolarité, fasse vivre ce village...ne pourrait on pas exceptionnellement donner moins aux associations et privilégier la mise en place des rythmes scolaires et la prise en charge du transport vers le centre de loisirs....
On se sent délaissés, démunis, exclus.....sans parler de se sentir obliger le vendredi pour le lundi d'accepter de payer 20e de transport pour 5 mercredi
Je suis profondément déçue de la commune, des ses élus sans compter de l'investissement de Mr le maire dans ce projet pour nos enfants qui a de plus été repoussé d'un an pour une bonne mise en place !!!!!!! Félicitations........
Nos enfants sont l'avenir !!! Ils vont surtout fuirs.....
Une maman bien decue

Maximilien 15/09/2014 13:01

Voilà qui est bien dit! les citoyens/ennes ne doivent pas se laisser faire....

Jean Sérien 15/09/2014 07:44

Absence de projet et de réflexion. Tout est dit ... Mais est-ce le choix de ne pas investir pour l'ecole ou l'equipe municipale a-t-elle atteint ses limites de compétences ?